Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP ECLAT
M. Jean-Claude DELWARDE

Numéro de dépôt :
3879317
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/12/2021
TOP ECLAT de Jean-Claude DELWARDE

Présentation de la marque TOP ECLAT

Déposée le 6 décembre 2011 par monsieur Jean-Claude DELWARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOP ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Jean-Claude DELWARDE domicilié(e) 12 rue du 8 mai 1945 - 60350 - Berneuil Sur Aisne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude DELWARDE domicilié(e) 12 rue du 8 mai 1945 - 60350 - Berneuil Sur Aisne - France.

La marque TOP ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP ECLAT est expirée depuis le 6 décembre 2021.

Jean-Claude DELWARDE a également déposé les autres marques suivantes : NOV CLAIR


M. Jean-Claude DELWARDE - 12 rue du 8 mai 1945 - 60350 - Berneuil Sur Aisne - France


M. Jean-Claude DELWARDE - 12 rue du 8 mai 1945 - 60350 - Berneuil Sur Aisne - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.