Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TAÏS
M. jean claude delsart

Numéro de dépôt :
4264402
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TAÏS de jean claude delsart

Présentation de la marque TAÏS

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par monsieur jean claude delsart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAÏS »

Le déposant est monsieur jean claude delsart domicilié(e) 2 RUE du 8 mai 1945 - 59151 - HAMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ALTERNA DJC, M. jean claude delsart domicilié(e) 2 RUE du 8 mai 1945 - 59151 - HAMEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. jean claude delsart - 2 RUE du 8 mai 1945 - 59151 - HAMEL - France


SAS ALTERNA DJC, M. jean claude delsart - 2 RUE du 8 mai 1945 - 59151 - HAMEL - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689620 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté .