Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PORT DE LANGLE
Monsieur Jean-Claude DELCROS

Numéro de dépôt :
1034886
Date de dépôt :
13/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cahors

Présentation de la marque DOMAINE DU PORT DE LANGLE

Déposée le 13 mai 1977 par monsieur Jean-Claude DELCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cahors), la marque française « DOMAINE DU PORT DE LANGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude DELCROS domicilié(e) Port de Langle PARNAC - 46140 LUZECH - France.

La marque DOMAINE DU PORT DE LANGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DU PORT DE LANGLE est expirée depuis le 13 mai 1987.

Jean-Claude DELCROS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PORT DE LANGLE


Monsieur Jean-Claude DELCROS - Port de Langle PARNAC - 46140 LUZECH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Vins de Cahors