Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESCARGOT D'OR
Numéro de dépôt :
1377576
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1995
Présentation de la marque ESCARGOT D'OR
Déposée le 11 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) JEAN CLAUDE DEHAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARGOT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESCARGOT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377576.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCARGOT D'OR est expirée depuis le 11 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14