Déposée le 1 juillet 1994 par Jean-Claude DECAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INFOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est Jean-Claude DECAUX, domicilié(e) 88 boulevard Maurice Barrès , 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque INFOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527256.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Claude DECAUX - 88 boulevard Maurice Barrès , 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
Cabinet PLASSERAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°329979 - Publication au BOPI 2001-09-03
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207120 - Publication au BOPI 1996-10-07
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages et d'informations, Transmission et diffusion de messages et d'information par tous moyens de télécommunication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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