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Marques déposées par Jean-Claude Decalonne
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Passeurs d'Arts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passeurs d'Arts
Jean-Claude Decalonne

Numéro de dépôt :
3734760
Date de dépôt :
01/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2020
Passeurs d\'Arts de Jean-Claude Decalonne

Présentation de la marque Passeurs d'Arts

Déposée par voie électronique le 1 mai 2010 par Jean-Claude Decalonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeurs d'Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Jean-Claude Decalonne domicilié(e) 28 rue des Aunaies - 95430 - Auvers sur Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude Decalonne domicilié(e) 28 rue des Aunaies - 95430 - Auvers sur Oise - France.

La marque Passeurs d'Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeurs d'Arts est expirée depuis le 1 mai 2020.


Jean-Claude Decalonne - 28 rue des Aunaies - 95430 - Auvers sur Oise - France


Jean-Claude Decalonne - 28 rue des Aunaies - 95430 - Auvers sur Oise - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.