Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU MERLE
Numéro de dépôt :
1030333
Date de dépôt :
09/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DU MERLE
Déposée le 9 septembre 1977 par monsieur Jean Claude DE ROQUEMAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU DU MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DU MERLE est expirée depuis le 9 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020