Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DU GUE
Jean-Claude DAUNAT

Numéro de dépôt :
1691704
Date de dépôt :
02/11/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2000
LE MOULIN DU GUE de Jean-Claude DAUNAT

Présentation de la marque LE MOULIN DU GUE

Déposée le 2 novembre 1990 par Jean-Claude DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOULIN DU GUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude DAUNAT, domicilié(e) ZI de grâces, 22200 GUINGAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AR'IMAGE COMMUNICATION - France.

La marque LE MOULIN DU GUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Jean-Claude DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : CROC GEL , LES P'TITS CREUX CAMPAGNARDS , BISTRO'QUICK


Jean-Claude DAUNAT - ZI de grâces, 22200 GUINGAMP - France


AR'IMAGE COMMUNICATION - France


Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172777 - Publication au BOPI 1994-05-26

Restauration rapide. sandwiches, hot-dog, croque-monsieur, hamburgers, pizzas, quiches, salades composées, desserts, pâtisseries, tartes, plats préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.