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Marques déposées par monsieur JEAN CLAUDE D'OZOUVILLE
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LES TISSERANDS DE L'ALTRUISME : MEMOIRES D'HIER ET CREATIONS DES COEURS D'AUJOURD'HUI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TISSERANDS DE L'ALTRUISME : MEMOIRES D'HIER ET CREATIONS DES COEURS D'AUJOURD'HUI
Monsieur JEAN CLAUDE D'OZOUVILLE

Numéro de dépôt :
4441932
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2028
LES TISSERANDS DE L\'ALTRUISME : MEMOIRES D\'HIER ET CREATIONS DES COEURS D\'AUJOURD\'HUI de JEAN CLAUDE D\'OZOUVILLE

Présentation de la marque LES TISSERANDS DE L'ALTRUISME : MEMOIRES D'HIER ET CREATIONS DES COEURS D'AUJOURD'HUI

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par monsieur JEAN CLAUDE D'OZOUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TISSERANDS DE L'ALTRUISME : MEMOIRES D'HIER ET CREATIONS DES COEURS D'AUJOURD'HUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur JEAN CLAUDE D'OZOUVILLE domicilié(e) 221 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN CLAUDE D'OZOUVILLE domicilié(e) 221 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France.

La marque LES TISSERANDS DE L'ALTRUISME : MEMOIRES D'HIER ET CREATIONS DES COEURS D'AUJOURD'HUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TISSERANDS DE L'ALTRUISME : MEMOIRES D'HIER ET CREATIONS DES COEURS D'AUJOURD'HUI arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.


Monsieur JEAN CLAUDE D'OZOUVILLE - 221 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France


Monsieur JEAN CLAUDE D'OZOUVILLE - 221 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.