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Marques déposées par monsieur Jean-Claude CUAZ
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GRAND'ILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND'ILE
Monsieur Jean-Claude CUAZ

Numéro de dépôt :
1732358
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2000
GRAND\'ILE de Jean-Claude CUAZ

Présentation de la marque GRAND'ILE

Déposée le 13 novembre 1990 par monsieur Jean-Claude CUAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND'ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude CUAZ domicilié(e) 57, quai de Bosc, 34200 SETE - France.

La marque GRAND'ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND'ILE est expirée depuis le 13 novembre 2000.

Jean-Claude CUAZ a également déposé les autres marques suivantes : MALAGASY


Monsieur Jean-Claude CUAZ - 57, quai de Bosc, 34200 SETE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Cafés en provenance de Madagascar