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Marques déposées par Jean Claude COTTET-MOINE
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ARPI – Association des Réseaux Professionnels Immobilier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPI – Association des Réseaux Professionnels Immobilier
Jean Claude COTTET-MOINE, Agissant pour le compte de la société “ ARPI ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3759677
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2020
ARPI – Association des Réseaux Professionnels Immobilier de Jean Claude COTTET-MOINE

Présentation de la marque ARPI – Association des Réseaux Professionnels Immobilier

Déposée le 9 août 2010 par Jean Claude COTTET-MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPI – Association des Réseaux Professionnels Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Jean Claude COTTET-MOINE, Agissant pour le compte de la société “ ARPI ” en cours de formation domicilié(e) 455 RUE ALFRED SAUVY PARC ACTIVITE AEROPORT – LE LANCASTER - 34470 - PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude COTTET-MOINE domicilié(e) 455 RUE ALFRED SAUVY PARC ACTIVITE AEROPORT – LE LANCASTER - 34470 - PEROLS - France.

La marque ARPI – Association des Réseaux Professionnels Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPI – Association des Réseaux Professionnels Immobilier est expirée depuis le 9 août 2020.

Jean Claude COTTET-MOINE a également déposé les autres marques suivantes : Professionnel Immobilier Humaniste , ESTATE MEDIA , Professionnel Immobilier Solidaire L'humain au coeur de l'mmobilier , Mon conseiller a du coeur , L'humain au coeur de l'immobilier Professionnel Humaniste et Solidaire


Jean Claude COTTET-MOINE, Agissant pour le compte de la société “ ARPI ” en cours de formation - 455 RUE ALFRED SAUVY PARC ACTIVITE AEROPORT – LE LANCASTER - 34470 - PEROLS - France


Jean Claude COTTET-MOINE - 455 RUE ALFRED SAUVY PARC ACTIVITE AEROPORT – LE LANCASTER - 34470 - PEROLS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550300 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550299 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

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