Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OILITA - J. CL CORNU
Monsieur Jean-Claude CORNU

Numéro de dépôt :
98734187
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque OILITA - J. CL CORNU

Déposée le 20 mai 1998 par monsieur Jean-Claude CORNU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OILITA - J. CL CORNU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est monsieur Jean-Claude CORNU domicilié(e) 6 rue Saint Martin, CISSEY, 27220 GROSSOEUVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques ALARD Avocats - France.

La marque OILITA - J. CL CORNU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OILITA - J. CL CORNU est expirée depuis le 20 mai 2008.

Jean-Claude CORNU a également déposé les autres marques suivantes : TECNOLUX , J. CL CORNU OLIBIOL


Monsieur Jean-Claude CORNU - 6 rue Saint Martin, CISSEY, 27220 GROSSOEUVRE - France


Jacques ALARD Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture ; oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves de fruits, de légumes, de poisson, de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.