Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. CL CORNU OLIBIOL
Monsieur Jean-Claude CORNU

Numéro de dépôt :
97709648
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque J. CL CORNU OLIBIOL

Déposée le 15 décembre 1997 par monsieur Jean-Claude CORNU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. CL CORNU OLIBIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est monsieur Jean-Claude CORNU domicilié(e) 6 rue Saint Martin, CISSEY, 27220 GROSSOEUVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. ALARD Avocat - France.

La marque J. CL CORNU OLIBIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. CL CORNU OLIBIOL est expirée depuis le 15 décembre 2007.

Jean-Claude CORNU a également déposé les autres marques suivantes : OILITA - J. CL CORNU , TECNOLUX


Monsieur Jean-Claude CORNU - 6 rue Saint Martin, CISSEY, 27220 GROSSOEUVRE - France


J. ALARD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.