Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE DE COMMUNICATION ET DE TELETRANSMISSIONS DES PROFESSIONNELS DE SANTE C.T.P.S.
Monsieur Jean-Claude COHEN, demeurant

Numéro de dépôt :
3108706
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2011
SOCIETE DE COMMUNICATION ET DE TELETRANSMISSIONS DES PROFESSIONNELS DE SANTE C.T.P.S. de Jean-Claude COHEN

Présentation de la marque SOCIETE DE COMMUNICATION ET DE TELETRANSMISSIONS DES PROFESSIONNELS DE SANTE C.T.P.S.

Déposée le 29 juin 2001 par monsieur Jean-Claude COHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIETE DE COMMUNICATION ET DE TELETRANSMISSIONS DES PROFESSIONNELS DE SANTE C.T.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est monsieur Jean-Claude COHEN domicilié(e) 25 rue Georges Saint Martin, 13007 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sybille PECHENART - France.

La marque SOCIETE DE COMMUNICATION ET DE TELETRANSMISSIONS DES PROFESSIONNELS DE SANTE C.T.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DE COMMUNICATION ET DE TELETRANSMISSIONS DES PROFESSIONNELS DE SANTE C.T.P.S. est expirée depuis le 29 juin 2011.

Jean-Claude COHEN a également déposé les autres marques suivantes : F INGENIERIE FORMATIQUE LES INGENIEURS DE VOTRE FORMATION , LA METHODE IF , RIVIERA COMMERCES


Monsieur Jean-Claude COHEN, demeurant - 25 rue Georges Saint Martin, 13007 Marseille - France


Maître Sybille PECHENART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs fichiers d'informations électroniques. Création de logiciels, cédérom, supports multimédia Conseil en travaux de bureau. Conseils, informations, renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques Service d'investissement dans le domaine du multimédia. Représentation des professionnels de santé auprès des entités juridiques ayant pour objet de pratiquer l'assurance des régimes de protection sociale. Transmission d'informations nouvelles par le réseau Internet. Abonnements à des services accessibles sur le réseau Internet Programmation pour ordinateurs assistance technique réalisée à distance support technique (soutien) réalisé à distance. Informations techniques sur les technologies nouvelles. Services d'information techniques sur les technologies nouvelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.