Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BISCUITERIE DE VAL D'ISERE
Numéro de dépôt :
3691120
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BISCUITERIE DE VAL D'ISERE
Déposée le 13 novembre 2009 par Jean-Claude CHERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE VAL D'ISERE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Claude CHERRIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 14 juin 2010 - Retrait total n°525704 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14