Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACI ANTENNE CREOLE INTERNATIONAL
Jean-Claude CHEFFRE

Numéro de dépôt :
96614241
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque ACI ANTENNE CREOLE INTERNATIONAL

Déposée le 5 mars 1996 par Jean-Claude CHEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACI ANTENNE CREOLE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est Jean-Claude CHEFFRE, domicilié(e) 35, Bld Rochechouart, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-claude CHEFFRE - France.

La marque ACI ANTENNE CREOLE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI ANTENNE CREOLE INTERNATIONAL est expirée depuis le 5 mars 2006.

Jean-Claude CHEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK SUGAR CANE , J.DAVER , MATOUBA , SAINTOISE , LA VOSGIENNE , NATUWEL , LTC LES TELEVISIONS CREOLES , COMPAGNIE DES ILES , LA MAIX


Jean-Claude CHEFFRE - 35, Bld Rochechouart, 75009 PARIS - France


Jean-claude CHEFFRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Produits de l'imprimerie; blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques; dessins; papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journeaux et periodiques; calendriers; livres; albums; articles de papeterie; matières adhésives pour la papeterie; matériels pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; photographies.Agence de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que de vidéocommunications; services de téléscription, transmission de messages, télégrammes; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens; services télématiques et téléinformatiques; transmissions d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci.Services d'enseignement; éditions et prêts d'uvres musicales et audiovisuelles; prêt et publication de livres; divertissements; production et représentation de spectacles; divertissement radiophoniques ou par télévision; montages de programmes radiophoniques et de télévision; productions et projections de films cinématographiques; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle; studios de cinéma; services de studio d'enregistrement; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de conférences et congrès

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.