Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE Pro
Jean-Claude CHAUVIN

Numéro de dépôt :
3799891
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2021
ALLIANCE Pro de Jean-Claude CHAUVIN

Présentation de la marque ALLIANCE Pro

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par Jean-Claude CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE Pro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Jean-Claude CHAUVIN domicilié(e) 43 BOULEVARD HENRI IV - 91150 - ETAMPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude CHAUVIN domicilié(e) 43 BOULEVARD HENRI IV - 91150 - ETAMPES - France.

La marque ALLIANCE Pro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE Pro est expirée depuis le 24 janvier 2021.


Jean-Claude CHAUVIN - 43 BOULEVARD HENRI IV - 91150 - ETAMPES - France


Jean-Claude CHAUVIN - 43 BOULEVARD HENRI IV - 91150 - ETAMPES - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

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