Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tisane de printemps
Jean-Claude CHARLET

Numéro de dépôt :
3319035
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
Tisane de printemps de Jean-Claude CHARLET

Présentation de la marque Tisane de printemps

Déposée le 13 octobre 2004 par Jean-Claude CHARLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tisane de printemps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est Jean-Claude CHARLET domicilié(e) 67 rue Charles Laffitte,92200 NEUILLY - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude CHARLET domicilié(e) 67 rue Charles Laffitte,92200 NEUILLY - 92200 - France.

La marque Tisane de printemps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tisane de printemps est expirée depuis le 13 octobre 2014.

Jean-Claude CHARLET a également déposé les autres marques suivantes : LA TISANE DES ENFANTS , LA MADELEINE DE PROUST , LES TISANES GLACEES , L'EAU ESSENTIELLE , LE CARRÉ DES SIMPLES , LA BOTANIQUE DE GEORGE SAND , TISANE D'HIVER , LES FLEURS DE COLETTE , LES TISANES SALEES , Tisane d'automne


Jean-Claude CHARLET - 67 rue Charles Laffitte,92200 NEUILLY - 92200 - France


Jean-Claude CHARLET - 67 rue Charles Laffitte,92200 NEUILLY - 92200 - France


Inscription le 30 juin 2005 - retrait partiel n°414733 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Tisanes et boissons à base d'herbes.