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Marques déposées par Jean-Claude CHARLET
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Tisane d'automne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tisane d'automne
Jean-Claude CHARLET

Numéro de dépôt :
3319033
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
Tisane d\'automne de Jean-Claude CHARLET

Présentation de la marque Tisane d'automne

Déposée le 13 octobre 2004 par Jean-Claude CHARLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tisane d'automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est Jean-Claude CHARLET domicilié(e) 67 rue Charles Laffitte,92200 NEUILLY - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude CHARLET domicilié(e) 67 rue Charles Laffitte,92200 NEUILLY - 92200 - France.

La marque Tisane d'automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tisane d'automne est expirée depuis le 13 octobre 2014.

Jean-Claude CHARLET a également déposé les autres marques suivantes : LA TISANE DES ENFANTS , LA MADELEINE DE PROUST , LES TISANES GLACEES , L'EAU ESSENTIELLE , LE CARRÉ DES SIMPLES , LA BOTANIQUE DE GEORGE SAND , TISANE D'HIVER , Tisane de printemps , LES FLEURS DE COLETTE , LES TISANES SALEES


Jean-Claude CHARLET - 67 rue Charles Laffitte,92200 NEUILLY - 92200 - France


Jean-Claude CHARLET - 67 rue Charles Laffitte,92200 NEUILLY - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

* savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, masques de beauté, produits pour le bain ; * produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, herbes, tisanes ; * café, thé, cacao, miel, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, boissons à base de cacao, thé, café, herbes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.