Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRÉ DES SIMPLES
Jean-Claude CHARLET

Numéro de dépôt :
3266053
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2014
LE CARRÉ DES SIMPLES de Jean-Claude CHARLET

Présentation de la marque LE CARRÉ DES SIMPLES

Déposée le 5 janvier 2004 par Jean-Claude CHARLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARRÉ DES SIMPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est Jean-Claude CHARLET domicilié(e) 67 rue Charles Laffitte,92200 Neuilly - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude CHARLET domicilié(e) 67 rue Charles Laffitte,92200 Neuilly - 92200 - France.

La marque LE CARRÉ DES SIMPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRÉ DES SIMPLES est expirée depuis le 5 janvier 2014.

Jean-Claude CHARLET a également déposé les autres marques suivantes : LA TISANE DES ENFANTS , LA MADELEINE DE PROUST , LES TISANES GLACEES , L'EAU ESSENTIELLE , LA BOTANIQUE DE GEORGE SAND , TISANE D'HIVER , Tisane de printemps , LES FLEURS DE COLETTE , LES TISANES SALEES , Tisane d'automne


Jean-Claude CHARLET - 67 rue Charles Laffitte,92200 Neuilly - 92200 - France


Jean-Claude CHARLET - 67 rue Charles Laffitte,92200 Neuilly - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

* savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, masques de beauté, produits pour le bain. * produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, herbes, tisanes. * café, thé, cacao, miel, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, boissons à base de cacao, thé, café, herbes. * fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, arbustes, plants, arbres, plantes séchées pour la décoration. * éducation, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, informations en matières de divertissement, de loisirs, ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.