Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMIRAL
Jean Claude CHARLES

Numéro de dépôt :
97688798
Date de dépôt :
21/07/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2007

Présentation de la marque L'AMIRAL

Déposée le 21 juillet 1997 par Jean Claude CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AMIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est Jean Claude CHARLES, domicilié(e) 15 rue du Général Buat, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude CHARLES - France.

La marque L'AMIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMIRAL est expirée depuis le 21 juillet 2007.

Jean Claude CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : ARID , RENDEZ-VOUS à …


Jean Claude CHARLES - 15 rue du Général Buat, 44000 NANTES - France


Jean Claude CHARLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 7 décembre 1999 - Rejet partiel n°291532 - Publication au BOPI 1999-12-07

Inscription le 7 décembre 1999 - Rejet partiel n°291531 - Publication au BOPI 1999-12-07

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

- tissu et couverture de voyage.