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Marques déposées par JEAN CLAUDE CASELLI
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DOPANORM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOPANORM
JEAN CLAUDE CASELLI

Numéro de dépôt :
3722473
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DOPANORM de JEAN CLAUDE CASELLI

Présentation de la marque DOPANORM

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par JEAN CLAUDE CASELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOPANORM »

Le déposant est JEAN CLAUDE CASELLI domicilié(e) 3 ALLEE DES CLEMATITES - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES NATURALYS domicilié(e) 1300 Avenue de Draguignan - BP 148 - 83130 - LA GARDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09

JEAN CLAUDE CASELLI a également déposé les autres marques suivantes : LINEA DOSE , SERONORM


JEAN CLAUDE CASELLI - 3 ALLEE DES CLEMATITES - 83400 - HYERES - France


LABORATOIRES NATURALYS - 1300 Avenue de Draguignan - BP 148 - 83130 - LA GARDE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539587 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.