La Vague Verte
Présentation de la marque La Vague Verte
Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par monsieur Jean-Claude Casalegno et madame Fanny Fassion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Vague Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Vague Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vague Verte est expirée depuis le 5 décembre 2023.
Jean-Claude Casalegno a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22