Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNELIA
Jean-Claude CANTAGREL

Numéro de dépôt :
1677071
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
10/12/2000

Présentation de la marque PRUNELIA

Déposée le 10 décembre 1990 par Jean-Claude CANTAGREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « PRUNELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude CANTAGREL, domicilié(e) LADIGNAC, 47140 TRENTELS - France.

La marque PRUNELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNELIA est expirée depuis le 10 décembre 2000.


Jean-Claude CANTAGREL - LADIGNAC, 47140 TRENTELS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

"Prunes conservées, séchées, cuites et fraiches;gelées de prunes, confiture de prunes; produits agricoles, boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) à base de prunes"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.