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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS
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TOUR 66
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUR 66
JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS SAS

Numéro de dépôt :
3537567
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2017
TOUR 66 de JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS

Présentation de la marque TOUR 66

Déposée le 13 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR 66 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS domicilié(e) 6 rue Daubigny,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 115 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS domicilié(e) 6 rue Daubigny,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 25 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR 66 est expirée depuis le 13 novembre 2017.

JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS


JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS SAS - 6 rue Daubigny,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 328115787


JEAN CLAUDE CAMUS PRODUCTIONS - 6 rue Daubigny,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Inscription le 29 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481374 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496820 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.