PENTES ET COTES
Présentation de la marque PENTES ET COTES
Déposée le 27 octobre 1994 par JEAN CLAUDE CALON et l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE BOURG/GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PENTES ET COTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PENTES ET COTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENTES ET COTES est expirée depuis le 27 octobre 2004.
JEAN CLAUDE CALON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49