ARC EN CIEL
Présentation de la marque ARC EN CIEL
Déposée le 5 décembre 1991 par monsieur Jean-Claude BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759212.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 5 décembre 2001.
Jean-Claude BRUNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11