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Marques déposées par monsieur Jean-Claude BROUSTA
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BLANC BRUN LA LETTRE - B.B./L.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLANC BRUN LA LETTRE - B.B./L.L.
Monsieur Jean-Claude BROUSTA

Numéro de dépôt :
1341356
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996
BLANC BRUN LA LETTRE - B.B./L.L. de Jean-Claude BROUSTA

Présentation de la marque BLANC BRUN LA LETTRE - B.B./L.L.

Déposée le 4 février 1986 par monsieur Jean-Claude BROUSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLANC BRUN LA LETTRE - B.B./L.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude BROUSTA domicilié(e) 18, rue des Maraîchers, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque BLANC BRUN LA LETTRE - B.B./L.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLANC BRUN LA LETTRE - B.B./L.L. est expirée depuis le 4 février 1996.


Monsieur Jean-Claude BROUSTA - 18, rue des Maraîchers, 75020 PARIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;livres, journaux, magazines, revues;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.