Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "JEAN-CLAUDE BRANVILLE"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant JEAN-CLAUDE BRANVILLE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

TECHNIDOC

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TECHNIDOC de JEAN-CLAUDE BRANVILLE

Numéro de dépôt: 1728611
Date de dépôt: 19 février 1991
Date d'expiration: 19 février 2001

Classes: 00 09 16 35 41 42