Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DICELEC
Monsieur Jean-Claude BRACHET

Numéro de dépôt :
3006715
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010

Présentation de la marque DICELEC

Déposée le 7 février 2000 par monsieur Jean-Claude BRACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DICELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est monsieur Jean-Claude BRACHET domicilié(e) demeurant 40 rue des Coccinelles, 86180 BUXEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLARA - COUSSEAU - OUVRARD - PAGOT - REYE - SAUBOLE - SEJOURNE ET ASSOCIES - France.

La marque DICELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DICELEC est expirée depuis le 7 février 2010.


Monsieur Jean-Claude BRACHET - demeurant 40 rue des Coccinelles, 86180 BUXEROLLES - France


SCP CLARA - COUSSEAU - OUVRARD - PAGOT - REYE - SAUBOLE - SEJOURNE ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).