Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scarabée
Jean-Claude BOUVIER

Numéro de dépôt :
3268094
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/01/2014
Scarabée de Jean-Claude BOUVIER

Présentation de la marque Scarabée

Déposée le 16 janvier 2004 par Jean-Claude BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Scarabée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est Jean-Claude BOUVIER domicilié(e) 56, rue Alphonse Daudet,13410 LAMBESC - 13410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOUVIER domicilié(e) 56, rue Alphonse Daudet,13410 LAMBESC - 13410 - France.

La marque Scarabée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scarabée est expirée depuis le 16 janvier 2014.

Jean-Claude BOUVIER a également déposé les autres marques suivantes : EQUITOUR Le tourisme innovant


Jean-Claude BOUVIER - 56, rue Alphonse Daudet,13410 LAMBESC - 13410 - France


Jean-Claude BOUVIER - 56, rue Alphonse Daudet,13410 LAMBESC - 13410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

– coutellerie. – horlogerie joaillerie. – sellerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.