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Marques déposées par monsieur Jean-Claude BOUVIER
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LE BASSIN PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BASSIN PROVENCAL
M. Jean-Claude BOUVIER

Numéro de dépôt :
4094317
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2024
LE BASSIN PROVENCAL de Jean-Claude BOUVIER

Présentation de la marque LE BASSIN PROVENCAL

Déposée par voie électronique le 28 mai 2014 par monsieur Jean-Claude BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BASSIN PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Claude BOUVIER domicilié(e) Résidence Le Galoubet, avenue des Cordiers - 84400 - GARGAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BOUVIER domicilié(e) Résidence Le Galoubet, avenue des Cordiers - 84400 - GARGAS - France.

La marque LE BASSIN PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BASSIN PROVENCAL est expirée depuis le 28 mai 2024.


M. Jean-Claude BOUVIER - Résidence Le Galoubet, avenue des Cordiers - 84400 - GARGAS - France


M. Jean-Claude BOUVIER - Résidence Le Galoubet, avenue des Cordiers - 84400 - GARGAS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).