Marque expirée - Marque en non vigueur

JCBS
Monsieur Jean-Claude BOUTON

Numéro de dépôt :
3656533
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
JCBS de Jean-Claude BOUTON

Présentation de la marque JCBS

Déposée le 11 juin 2009 par monsieur Jean-Claude BOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCBS »

Le déposant est monsieur Jean-Claude BOUTON domicilié(e) 4, rue Foraine - 80260 - HERISSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCBS est expirée depuis le 11 juin 2019.

Jean-Claude BOUTON a également déposé les autres marques suivantes : RADAR PEDAGOGIQUE , EKO


Monsieur Jean-Claude BOUTON - 4, rue Foraine - 80260 - HERISSART - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Programmes informatiques, logiciels, appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques et d'enseignements, radars.

Services de vente au détail, services de vente au détail en ligne de mobilier urbain à savoir : panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication, lumineux ou non, de radars pédagogiques.