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Marques déposées par monsieur Jean-Claude BOUTEILLON
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JCB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCB
Monsieur Jean-Claude BOUTEILLON

Numéro de dépôt :
3961091
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/11/2022
JCB de Jean-Claude BOUTEILLON

Présentation de la marque JCB

Déposée le 15 novembre 2012 par monsieur Jean-Claude BOUTEILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Claude BOUTEILLON domicilié(e) 860 chemin de Chaumartin - 69560 - SAINT ROMAIN EN GAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL RENAUD SOULIER AVOCATS domicilié(e) 13 rue Louis Guillaumond, BP 20, Avocat - 69440 - MORNANT - France.

La marque JCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCB est expirée depuis le 15 novembre 2022.


Monsieur Jean-Claude BOUTEILLON - 860 chemin de Chaumartin - 69560 - SAINT ROMAIN EN GAL - France


SELARL RENAUD SOULIER AVOCATS - 13 rue Louis Guillaumond, BP 20, Avocat - 69440 - MORNANT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 5 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614267 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Publicité gestion des affaires commerciales, opérations de fidélisation de la clientèle. Distribution de matériel publicitaire (objets publicitaires, cadeaux d'affaires) auprès de sociétés, comités d'entreprise et collectivités locales.

Réalisation de colis gourmets comprenant des produits alimentaires et non alimentaires, à savoir empaquetage de marchandises conditionnement de produits ; emballage de produits ; livraison de produits ;

Prestations d'animations destinées à tout type d'événements pour la clientèle privée et les collectivités locales.