Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNEAUX GOURMET
Jean-Claude BOUSIGON

Numéro de dépôt :
3749758
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2020
PRUNEAUX GOURMET de Jean-Claude BOUSIGON

Présentation de la marque PRUNEAUX GOURMET

Déposée par voie électronique le 28 juin 2010 par Jean-Claude BOUSIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRUNEAUX GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - Saint-Florent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - Saint-Florent - France.

La marque PRUNEAUX GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNEAUX GOURMET est expirée depuis le 28 juin 2020.

Jean-Claude BOUSIGON a également déposé les autres marques suivantes : CHERRY IN A SHOT , GOURMET & CO , GOURMANDISE ET SANTE , PRUNUS RESORT , LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES , PRUNEAUX DE CORSE , CHERRY BLACK LABEL , XOPRUN'O , CONFITURE DE SAISON , PRUNEAUX FOURRES DE CORSE


Jean-Claude BOUSIGON - 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - Saint-Florent - France


Jean-Claude BOUSIGON - 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - Saint-Florent - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.