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Marques déposées par Jean-Claude BOUSIGON
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PRUNEAUX DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRUNEAUX DE FRANCE
Jean-Claude BOUSIGON

Numéro de dépôt :
3591578
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
PRUNEAUX DE FRANCE de Jean-Claude BOUSIGON

Présentation de la marque PRUNEAUX DE FRANCE

Déposée le 28 juillet 2008 par Jean-Claude BOUSIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRUNEAUX DE FRANCE »

Le déposant est Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) 1 Résidence santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) 1 Résidence santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNEAUX DE FRANCE est expirée depuis le 28 juillet 2018.

Jean-Claude BOUSIGON a également déposé les autres marques suivantes : CHERRY IN A SHOT , GOURMET & CO , GOURMANDISE ET SANTE , PRUNUS RESORT , LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES , PRUNEAUX DE CORSE , CHERRY BLACK LABEL , XOPRUN'O , CONFITURE DE SAISON , PRUNEAUX FOURRES DE CORSE


Jean-Claude BOUSIGON - 1 Résidence santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France


Jean-Claude BOUSIGON - 1 Résidence santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France


Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516248 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.