Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Claude BOUSIGON
/
LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES
M. Jean-Claude BOUSIGON, Fromentica

Numéro de dépôt :
4204575
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2025
LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES de Jean-Claude BOUSIGON

Présentation de la marque LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES

Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par monsieur Jean-Claude BOUSIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) - 20217 - SAINT FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BOUSIGON, Fromentica domicilié(e) - 20217 - SAINT FLORENT - France.

La marque LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES arrivera à expiration en date du 21 août 2025.

Jean-Claude BOUSIGON a également déposé les autres marques suivantes : CHERRY IN A SHOT , GOURMET & CO , GOURMANDISE ET SANTE , PRUNUS RESORT , PRUNEAUX DE CORSE , CHERRY BLACK LABEL , XOPRUN'O , CONFITURE DE SAISON , PRUNEAUX FOURRES DE CORSE , ABRIC'O GOURMET


M. Jean-Claude BOUSIGON, Fromentica - 20217 - SAINT FLORENT - France


M. Jean-Claude BOUSIGON, Fromentica - 20217 - SAINT FLORENT - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.