Marque expirée - Marque en non vigueur
GOURMANDISE ET SANTE
Numéro de dépôt :
3622117
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
Présentation de la marque GOURMANDISE ET SANTE
Déposée le 12 janvier 2009 par Jean-Claude BOUSIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURMANDISE ET SANTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMANDISE ET SANTE est expirée depuis le 12 janvier 2019.
Jean-Claude BOUSIGON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31