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Marques déposées par Jean-Claude BOUSIGON
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CONFITURE DE SAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFITURE DE SAISON
Jean-Claude BOUSIGON

Numéro de dépôt :
3700428
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
CONFITURE DE SAISON de Jean-Claude BOUSIGON

Présentation de la marque CONFITURE DE SAISON

Déposée le 21 décembre 2009 par Jean-Claude BOUSIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITURE DE SAISON »

Le déposant est Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE DE SAISON est expirée depuis le 21 décembre 2019.

Jean-Claude BOUSIGON a également déposé les autres marques suivantes : CHERRY IN A SHOT , GOURMET & CO , GOURMANDISE ET SANTE , PRUNUS RESORT , LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES , PRUNEAUX DE CORSE , CHERRY BLACK LABEL , XOPRUN'O , PRUNEAUX FOURRES DE CORSE , ABRIC'O GOURMET


Jean-Claude BOUSIGON - 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France


Jean-Claude BOUSIGON - 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.