Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHERRY BLACK LABEL
M. Jean-Claude BOUSIGON

Numéro de dépôt :
4259731
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHERRY BLACK LABEL de Jean-Claude BOUSIGON

Présentation de la marque CHERRY BLACK LABEL

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par monsieur Jean-Claude BOUSIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHERRY BLACK LABEL »

Le déposant est monsieur Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) Fromentica - 20217 - SAINT-FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) Fromentica - 20217 - SAINT-FLORENT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Jean-Claude BOUSIGON a également déposé les autres marques suivantes : CHERRY IN A SHOT , GOURMET & CO , GOURMANDISE ET SANTE , PRUNUS RESORT , LES PRUNEAUX DES TROIS MOUSQUETAIRES , PRUNEAUX DE CORSE , CHERRY BLACK LABEL , XOPRUN'O , CONFITURE DE SAISON , PRUNEAUX FOURRES DE CORSE


M. Jean-Claude BOUSIGON - Fromentica - 20217 - SAINT-FLORENT - France


M. Jean-Claude BOUSIGON - Fromentica - 20217 - SAINT-FLORENT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 8 décembre 2016 - Rejet total n°690710 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ;

Cerises griottes à l'eau de vie.