Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR CREOLE
Monsieur Jean-Claude BOURJAC

Numéro de dépôt :
1749874
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2000

Présentation de la marque COMPTOIR CREOLE

Déposée le 26 juin 1990 par monsieur Jean-Claude BOURJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude BOURJAC domicilié(e) Domaine de Montgéralde, 97200 FORT-DE-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COMPTOIR CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR CREOLE est expirée depuis le 26 juin 2000.


Monsieur Jean-Claude BOURJAC - Domaine de Montgéralde, 97200 FORT-DE-FRANCE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 28 avril 1999 - Renonciation partielle n°276625 - Publication au BOPI 1999-04-28

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; fruits frais, bananes, gelées, confitures; ufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.