Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA PIMENT DECORATION
Jean-Claude Boubée

Numéro de dépôt :
3257385
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013
CASA PIMENT DECORATION de Jean-Claude Boubée

Présentation de la marque CASA PIMENT DECORATION

Déposée le 12 novembre 2003 par Jean-Claude Boubée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA PIMENT DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est Jean-Claude Boubée domicilié(e) Maison GORAXAGO Cherche bruit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude Boubée domicilié(e) Maison GORAXAGO Cherche bruit - France.

La marque CASA PIMENT DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA PIMENT DECORATION est expirée depuis le 12 novembre 2013.


Jean-Claude Boubée - Maison GORAXAGO Cherche bruit - France


Monsieur Jean-Claude Boubée - Maison GORAXAGO Cherche bruit - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets (ustensiles) pour le ménage ou la cuisine non électriques ni en métaux précieux ni en plaqué. Produits textiles à savoir : – linge de bain (tapis et serviette). – linge de lit (drap, taie, couvre-lit). – linge de table (nappe, serviette). – linge d'office (torchon, essui-verre). – rideaux et tentures en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).