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Marques déposées par Jean-Claude BOSSUT
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LE PANIER A PROVISIONS LIVRAISON A DOMICILE JEAN-CLAUDE BOSSUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PANIER A PROVISIONS LIVRAISON A DOMICILE JEAN-CLAUDE BOSSUT
Jean-Claude BOSSUT

Numéro de dépôt :
3709876
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2020
LE PANIER A PROVISIONS LIVRAISON A DOMICILE JEAN-CLAUDE BOSSUT de Jean-Claude BOSSUT

Présentation de la marque LE PANIER A PROVISIONS LIVRAISON A DOMICILE JEAN-CLAUDE BOSSUT

Déposée par voie électronique le 3 février 2010 par Jean-Claude BOSSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANIER A PROVISIONS LIVRAISON A DOMICILE JEAN-CLAUDE BOSSUT »

Le déposant est Jean-Claude BOSSUT domicilié(e) 1014 La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE THORINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOSSUT domicilié(e) 1014 La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE THORINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER A PROVISIONS LIVRAISON A DOMICILE JEAN-CLAUDE BOSSUT est expirée depuis le 3 février 2020.


Jean-Claude BOSSUT - 1014 La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE THORINS - France


Jean-Claude BOSSUT - 1014 La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE THORINS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.