Marque expirée - Marque en non vigueur

B LA RAPEE BATATA
Jean Claude Bos, Agissant pour le compte de la société "Batata la Râpée" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3696295
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2019
B LA RAPEE BATATA de Jean Claude Bos

Présentation de la marque B LA RAPEE BATATA

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2009 par Jean Claude Bos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B LA RAPEE BATATA »

Le déposant est Jean Claude Bos, Agissant pour le compte de la société "Batata la Râpée" en cours de formation domicilié(e) 0 impasse du puit Ste Barbe Le Cluzel - 42530 - St Genest Lerpt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude Bos domicilié(e) 0 impasse du puit Ste Barbe Le Cluzel - 42530 - St Genest Lerpt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B LA RAPEE BATATA est expirée depuis le 4 décembre 2019.


Jean Claude Bos, Agissant pour le compte de la société "Batata la Râpée" en cours de formation - 0 impasse du puit Ste Barbe Le Cluzel - 42530 - St Genest Lerpt - France


Jean Claude Bos - 0 impasse du puit Ste Barbe Le Cluzel - 42530 - St Genest Lerpt - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.