Déposée le 24 avril 2006 par Jean-Claude BORDELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEXTOA »
Le déposant est Jean-Claude BORDELET domicilié(e) BP 24,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BORDELET domicilié(e) BP 24,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTOA est expirée depuis le 24 avril 2016.
Jean-Claude BORDELET - BP 24,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France
Jean-Claude BORDELET - BP 24,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Inscription le 26 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441096 - Publication au BOPI 2006-09-26
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Inscription le 30 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579861 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; Habillage de cheminée en métal.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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