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Marques déposées par monsieur Jean-Claude BONATRE
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FIXELEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIXELEM
Monsieur Jean-Claude BONATRE

Numéro de dépôt :
92428890
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque FIXELEM

Déposée le 30 juillet 1992 par monsieur Jean-Claude BONATRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIXELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est monsieur Jean-Claude BONATRE domicilié(e) 9 Allée Fleurie, 78230 LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPONCHEL Madame Anne-Marie DUPONCHEL - France.

La marque FIXELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXELEM est expirée depuis le 30 juillet 2002.


Monsieur Jean-Claude BONATRE - 9 Allée Fleurie, 78230 LE PECQ - France


CABINET DUPONCHEL Madame Anne-Marie DUPONCHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.