Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCANA
Jean Claude BLAISIUS

Numéro de dépôt :
3715400
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
23/02/2020
FRANCANA de Jean Claude BLAISIUS

Présentation de la marque FRANCANA

Déposée le 23 février 2010 par Jean Claude BLAISIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « FRANCANA »

Le déposant est Jean Claude BLAISIUS domicilié(e) 10 place de l'église - 57670 - INSMING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude BLAISIUS domicilié(e) 10 place de l'église - 57670 - INSMING - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCANA est expirée depuis le 23 février 2020.


Jean Claude BLAISIUS - 10 place de l'église - 57670 - INSMING - France


Jean Claude BLAISIUS - 10 place de l'église - 57670 - INSMING - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575660 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;

Construction d'édifices permanents ; rénovation de façades d'édifices permanents.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.