Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YON BERG
M. Jean-Claude BIBOLLET

Numéro de dépôt :
3869795
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
YON BERG de Jean-Claude BIBOLLET

Présentation de la marque YON BERG

Déposée le 26 octobre 2011 par monsieur Jean-Claude BIBOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « YON BERG »

Le déposant est monsieur Jean-Claude BIBOLLET domicilié(e) Glapigny, 000 Le Lencieux, BP 1 - 74230 - THONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BIBOLLET domicilié(e) Glapigny, 000 Le Lencieux, BP 1 - 74230 - THONES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 15

Jean-Claude BIBOLLET a également déposé les autres marques suivantes : LE MONACO , LE BRETON , CARBINOX , Le Compostelle , CARBONOX , LE FLEURETTE , Vanoise , FOREST MAGAZINE , VERCINGETORIX , Le Bourguignon


M. Jean-Claude BIBOLLET - Glapigny, 000 Le Lencieux, BP 1 - 74230 - THONES - France


M. Jean-Claude BIBOLLET - Glapigny, 000 Le Lencieux, BP 1 - 74230 - THONES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587409 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.