Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEGEVAN
Jean-Claude BIBOLLET

Numéro de dépôt :
3797257
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
LE MEGEVAN de Jean-Claude BIBOLLET

Présentation de la marque LE MEGEVAN

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par Jean-Claude BIBOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MEGEVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Jean-Claude BIBOLLET domicilié(e) BP1 Glapigny - 74230 - THONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BIBOLLET domicilié(e) BP1 Glapigny - 74230 - THONES - France.

La marque LE MEGEVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEGEVAN est expirée depuis le 13 janvier 2021.

Jean-Claude BIBOLLET a également déposé les autres marques suivantes : LE MONACO , LE BRETON , YON BERG , CARBINOX , Le Compostelle , CARBONOX , LE FLEURETTE , Vanoise , FOREST MAGAZINE , VERCINGETORIX


Jean-Claude BIBOLLET - BP1 Glapigny - 74230 - THONES - France


Jean-Claude BIBOLLET - BP1 Glapigny - 74230 - THONES - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ;

Bâton de marche , bâton de pélerin, bâton d'alpinisme.