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Marques déposées par Jean-Claude BIBOLLET
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Le Franc-comtois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Franc-comtois
Jean-Claude BIBOLLET

Numéro de dépôt :
3607142
Date de dépôt :
25/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2018
Le Franc-comtois de Jean-Claude BIBOLLET

Présentation de la marque Le Franc-comtois

Déposée le 25 octobre 2008 par Jean-Claude BIBOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Franc-comtois »

Le déposant est Jean-Claude BIBOLLET domicilié(e) 000 Glapigny, Le Lencieux,74230 THONES - 74230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BIBOLLET domicilié(e) 000 Glapigny, Le Lencieux,74230 THONES - 74230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Franc-comtois est expirée depuis le 25 octobre 2018.

Jean-Claude BIBOLLET a également déposé les autres marques suivantes : LE MONACO , LE BRETON , YON BERG , CARBINOX , Le Compostelle , CARBONOX , LE FLEURETTE , Vanoise , FOREST MAGAZINE , VERCINGETORIX


Jean-Claude BIBOLLET - 000 Glapigny, Le Lencieux,74230 THONES - 74230 - France


Jean-Claude BIBOLLET - 000 Glapigny, Le Lencieux,74230 THONES - 74230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.